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Marques déposées par l'association loi 1901 ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
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ARPAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARPAD
ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3715399
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
ARPAD de ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES

Présentation de la marque ARPAD

Déposée le 23 février 2010 par l'association loi 1901 ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPAD »

Le déposant est l'association loi 1901 ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES domicilié(e) 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 373 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES domicilié(e) 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAD est expirée depuis le 23 février 2020.

ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES a également déposé les autres marques suivantes : ARPAGE


ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES, Association loi 1901 - 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 341373819


ARPAGE ASSOCIATION DE RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES - 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687554 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Livres ; journaux ; brochures ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).